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Politique de Confidentialité

La protection de vos données à caractère personnel nous tient à cœur. Si Butagaz est aujourd’hui un fournisseur multi-énergies reconnu, c’est grâce au confort qu’il apporte à ses clients, et non pas en revendant leurs données – et ce n’est pas aujourd’hui que cela va commencer.  

Les engagements principaux de Butagaz

De manière générale, BUTAGAZ s’engage à respecter la règlementation en vigueur, et intègre des procédures internes pour faire vivre les principes de base de la protection des données :
-    Ne collecter que des données pour des finalités déterminées, explicites et légitimes, 
-    Ne collecter que les données nécessaires aux finalités poursuivies, 
-    Traiter ces données de manière licite, loyale et transparente, 
-    Prendre toutes mesures raisonnables pour que les données soit exactes et mises à jour,
-    Conserver les données pendant une durée limitée,
-    Prendre toutes mesures techniques et organisationnelles pour assurer la sécurité des données, les protéger contre les traitements non autorisés ou illicites, contre la perte et la destruction.

Collecte des données personnelles 

Vos données à caractère personnel peuvent être collectées par Butagaz (ou Gaz de Paris, concernant le gaz naturel et l’électricité), lorsque vous souhaitez nous les confier, dans le cadre de la gestion de vos demandes ou de votre contrat de fourniture d’énergie. Les données collectées varient selon le type de relation que vous aurez avec Butagaz ou Gaz de Paris. Le cas échéant, nous préciserons la nature des informations concernées, dans les conditions générales de vente que vous pourrez toujours consulter au préalable.

Par exemple, si vous souhaitez souscrire une offre de gaz naturel et/ou d’électricité, nous aurons besoin notamment de vos nom(s), prénom(s), adresse, informations sur votre logement et le nombre de personnes y habitant (pour réaliser une estimation de votre consommation et vous proposer une offre), type d’énergie, type de chauffage, etc.

Vos données peuvent alors être collectées directement auprès de vous par différents moyens :  

– Sur ce Site internet, via un formulaire de demande, dans le parcours de souscription, ou encore sur votre espace client,

- Par courrier, si vous souhaitez nous écrire,

- Lors de vos échanges avec nos conseillers, en face à face ou bien au téléphone.

Par ailleurs, des données personnelles peuvent être, selon les cas, collectées auprès d’autres personnes :

- Si vous souscrivez un contrat de fourniture de gaz naturel et/ou d’électricité, nous aurons besoin de vos données de consommation collectées par les gestionnaires des réseaux de distribution d’électricité et de gaz (Enedis et GRDF).

- Lors d’un programme de parrainage, si vous avez donné vos coordonnées à un de vos proches, en acceptant que ce dernier nous les confie.  

Enfin, nous collectons les données de navigation internet sur nos sites, au moyen de cookies. Vous trouverez les détails à ce sujet plus bas dans la suite du document. 

Vos droits sur vos données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06.01.1978 modifiée, ainsi qu’au règlement européen relatif à la protection des données (RGPD), vous disposez de droits sur vos données à caractère personnel : 
-    droit d'accès à vos données (obtenir et vérifier les données que nous détenons sur vous), 
-    droit de rectification de vos données (rectifier les informations inexactes vous concernant), 
-    droit d'opposition au traitement (vous opposer à tout moment à ce que nous traitions vos données),
-    droit de retrait de votre consentement (revenir en arrière alors que vous aviez donné votre accord pour le traitement de vos données),
-    droit d’effacement de vos données (effacer les données vous concernant),
-    droit de limitation du traitement (geler l’utilisation de vos données),
-    droit de portabilité (emporter une copie de vos données pour les réutiliser ailleurs).

Vous pouvez exercer ces droits sur simple demande, soit par courrier au Service Client Butagaz, 47/53, rue Raspail, 92594 Levallois-Perret Cedex, en précisant l’énergie concernée de manière à ce que nous puissions traiter au plus vite votre demande (êtes-vous client de gaz en citerne ? utilisateur de bouteilles de gaz ? consommateur de granulés de bois ? etc.)

Comment exercer vos droits ?

Vous pouvez exercer ces droits sur simple demande, soit par courrier au Service Client Butagaz, 47/53, rue Raspail, 92594 Levallois-Perret Cedex, en précisant le contexte et l’objet de votre demande de manière à ce que nous puissions vous répondre au plus vite (êtes-vous client de gaz en citerne ? gaz naturel ? utilisateur de bouteilles de gaz ? consommateur de granulés de bois ? ou autre ?)

Vous pouvez aussi nous écrire par mail : 
-    Pour les clients gaz en citerne ou gaz en bouteille : serviceclientbutagaz@resbtz.fr
-    Pour les clients électricité et/ou gaz naturel : serviceclient@butagaz.com
-    Pour les clients granulés : relationclient@granulesbois.butagaz.fr
-    Pour les utilisateurs du site Web non clients : serviceclientbutagaz@resbtz.fr

Lors de cette demande, nous pourrons être amenés à vérifier votre identité, afin de s’assurer que vos données ne sont pas transmises à une tierce personne mal intentionnée.

Sachez aussi que l’exercice de votre droit de suppression et/ou d’opposition au traitement des données personnelles vous concernant pourra entrainer, selon les cas, la suppression de votre compte personnel que vous aviez créé sur le Site, et ne vous permettra plus de vous inscrire aux offres et opérations promotionnelles présentées sur le Site sauf à créer un nouveau compte personnel. De même, si vous êtes client gaz en citerne, gaz en bouteille et/ou gaz naturel et/ou électricité, la suppression de vos données nous empêchera d’exécuter le contrat. La responsabilité de BUTAGAZ et/ou GAZ DE PARIS ne saurait être recherchée à ce titre. De plus l’Utilisateur est informé que l’exercice de son droit de suppression et/ou d’opposition au traitement des données personnelles entrainera la suppression de sa participation à toute offre ou opération en cours puisque la gestion de l’offre ou l’opération ne pourra être effectuée par manque de données. 

Nous nous engageons à ne pas divulguer d'informations personnelles sans votre consentement préalable, sauf dans les cas prévus par la Loi du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés » modifiée et le RGPD. 

En cas de contestation, vous disposez enfin du droit d’introduire directement une réclamation auprès de la CNIL. Vous pouvez vous renseigner sur https://www.cnil.fr/fr/cnil-direct/question/adresser-une-reclamation-plainte-la-cnil-quelles-conditions-et-comment.  

Comment recevoir des offres et informations de Butagaz et ses partenires, ou arrêter d'en recevoir ?

Si vous êtes client Butagaz, nous serons amenés à vous envoyer des informations et des offres en rapport avec votre contrat, le produit ou le service fourni, et/ou concernant des produits ou services analogues et que nous pensons susceptibles de vous intéresser. Vous pouvez toujours vous opposer à ces envois.

Par ailleurs, vous pouvez nous donner votre consentement pour recevoir des offres et informations, notamment en souscrivant à une offre ou en participant à un jeu, et en cochant une mention telle que « J’accepte de recevoir par e-mail et sms des informations, des offres et des bons plans proposés par le Groupe Butagaz ». Le Groupe Butagaz rassemble les sociétés Butagaz et Gaz de Paris, ces dernières pouvant relayer des offres de leurs partenaires. A ce jour, les partenaires du Groupe Butagaz sont les suivants :

Audirep, BVA, Campingaz, DR Innovation, Favex, La Voix du Client, Homeserve, Groupe La Poste, Economie d’Energie, GridPocket, OpinionWay, Beranger Développement, Atlantic, BDR Thermea, Viessmann, DDB, Coriolis.

Nous vous rappelons que nous ne revendons ou ne louons en aucun cas vos données à des tiers. Ces partenaires sont uniquement des prestataires qui travaillent pour notre compte à des fins de traitement ou d’étude, ou des partenaires qui proposent des services complémentaires aux nôtres et avec qui nous avons des projets communs.

Si vous avez donné votre consentement pour recevoir ces offres et informations, vous pouvez le retirer à tout moment. Dans ce cas, vous ne recevrez plus les offres et informations en question. Sachez cependant que vous pourrez revenir sur votre choix à tout moment en contactant notre service client aux coordonnées précisées plus haut.

Qui est responsable des informations personnelles collectées sur le présent site ?

Le site web « Butagaz.fr » est détenu et géré par la société BUTAGAZ (société par actions simplifiée au capital de 195 225 000 € dont le siège social est au 47/53, rue Raspail, 92594 Levallois-Perret Cedex, inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro 402 960 397).

Les souscriptions aux offres de fourniture de gaz naturel et d’électricité sont gérées par la société Gaz de Paris, société du groupe Butagaz, fournisseur du gaz naturel et de l’électricité.

Au sein du groupe Butagaz, un Compliance Officer a pour mission notamment de veiller à la protection de vos données à caractère personnel.

Avis Spécial – si vous êtes âgé de moins de 15 ans

Notre Site Web n'est pas destiné aux mineurs de moins de 15 ans et nous ne collecterons, n'utiliserons, ne fournirons ou ne traiterons délibérément sous quelque autre forme que ce soit aucune information personnelle de mineurs âgés de moins de 15 ans.  Nous vous demandons également par conséquent, si vous êtes âgé de moins de 15 ans, de ne pas nous envoyer vos informations personnelles (par exemple, votre nom, votre adresse postale et votre adresse e-mail). Si vous êtes âgé de moins de 15 ans et que vous souhaitez néanmoins poser une question ou utiliser le présent Site Web et qu’il vous est demandé de fournir des données personnelles, veuillez demander à vos parents ou à votre tuteur de le faire pour vous.

Quels sont les objectifs et finalités de la collecte de vos données

L’objectif général de notre Site Web est de vous donner des informations sur la nature des sociétés du groupe Butagaz et nos activités. Nous pouvons collecter et utiliser des informations personnelles (dont nom, prénom et e-mail) afin de vous fournir plus efficacement les services ou les informations requis(es).

Selon les cas, nous pourrions par conséquent utiliser vos informations personnelles pour :

  • Répondre aux questions ou demandes de renseignements que vous soumettez
  • Traiter des formulaires de demande de partenariat que vous soumettez
  • Vous envoyer par mail des informations que vous avez sollicité tels que les codes promotionnels ou une newsletter,
  • Créer des produits ou services susceptibles de répondre à vos besoins.
  • Etablir des statistiques de trafic. Afin d'optimiser nos services, nous pouvons souhaiter utiliser vos données personnelles à des fins de marketing direct.
  • Exécuter le contrat éventuellement signé entre nous

 

Concernant la partie gaz naturel, électricité et granulés de bois, sur ce Site Web, nous pouvons collecter :

  • Nom, prénom
  • Code postal, adresse
  • Energie souhaitée pour la souscription (gaz naturel, électricité, les deux)
  • Energie de chauffage (Electricité, gaz naturel, chauffage collectif, gaz en citerne, autre)
  • Surface du logement
  • Nombre de personnes habitant le logement
  • Emménagement ou changement de fournisseur
  • Maison individuelle ou appartement
  • Numéro de point de livraison
  • Données bancaires

 

Le cas échéant, d’autres données peuvent être nécessaire pour que nous formulions une offre.

Ces données font l’objet d’un traitement informatique destiné à la bonne gestion du Site Butagaz.fr, la bonne gestion des offres et opérations promotionnelles proposées sur le Site, ainsi qu’à des fins de publicité, de prospection commerciale et de gestion de clientèle. D’autres informations collectées peuvent avoir pour but, le cas échéant, de traiter et exécuter vos commandes, de créer votre contrat de fourniture d’énergie, et nous permettre de l’exécuter. Les informations demandées dans le cadre d’un contrat sont nécessaires à la bonne exécution de ce contrat (ex : votre adresse est nécessaire pour vous livrer).

Pour le gaz en citerne ou le gaz en bouteille, les destinataires de ces données sont BUTAGAZ et ses partenaires commerciaux (notamment, son réseau de 4 distributeurs régionaux, qui sont déployés pour favoriser la proximité avec les clients). Pour le gaz naturel et l’électricité, les destinataires sont GAZ DE PARIS, car c’est la société qui fournit l’énergie, ainsi que ses sous-traitants qui travaillent pour l’exécution de votre contrat.

Nous respectons votre confidentialité et utiliserons par conséquent vos données personnelles aux fins prévues uniquement.


Si vous utilisez nos services lorsque vous vous trouvez en dehors de l’UE, vos informations peuvent être transférées en dehors de l'UE afin de vous fournir lesdits services. Sous réserve des dispositions de la présente politique de confidentialité, nous ne divulguerons aucune information personnellement identifiable sans votre autorisation, à moins que nous y soyons légalement habilités ou tenus (par exemple, si nous y sommes tenus de par une procédure judiciaire ou dans le but de prévenir toute fraude ou autre délit) ou si nous estimons que ladite mesure est nécessaire pour protéger et/ou défendre nos droits, nos biens ou notre sécurité personnelle et ceux de nos utilisateurs/clients ou autres personnes. Nous tenons à vous assurer que nous n'utiliserons vos informations à aucune desdites fins si vous avez indiqué que vous ne souhaitez pas que nous utilisions ainsi vos informations lorsque vous avez soumis lesdites informations ou ultérieurement.

Traitement des conversations téléphoniques 

Si vous contactez notre standard, une annonce vous indiquera que la conversation est susceptible d’être enregistrée. Vous aurez la possibilité de vous y opposer. A défaut, nous sommes susceptibles de procéder à l’enregistrement de la conversation, à des fins de meilleure compréhension de vos besoins, d’amélioration de nos services et de l’accueil client, de formation continue de nos équipes, et d’optimisation du parcours.

Afin d’améliorer l’expérience Client, nous travaillons avec un prestataire technologique permettant de réconcilier et comptabiliser les appels téléphoniques générés depuis le site Internet. Cette technologie anonymise les conversations, et les catégorise à des fins d’analyse et d’amélioration de l’expérience Client. Seules certaines personnes habilitées ont accès à ces enregistrements et les processus sont sécurisés.

Durée de conservation des données

  • Données relatives à votre Contrat (Electricité, gaz naturel, gaz en citerne…) : 5 ans à compter de la date de fin du contrat (soit la durée de prescription de l’action en justice) ;
  • Factures : 10 ans à compter de la date d’émission ;
  • Données prospects : 3 ans après la date de dernière activité sur le Site ;
  • Cookies : 13 mois maximum à compter de leur dépôt ;
  • Données d'identification (nom, adresse électronique, etc.) : 3 ans à compter de la dernière date de connexion sur le Site.

Collecte d'informations non-personnelles

Nous pouvons collecter automatiquement des informations non-personnelles à votre sujet, telles que le type de navigateurs Internet que vous utilisez ou le Site Web contenant le lien que vous avez utilisé vers notre Site Web. Nous pouvons également rassembler sous forme de statistiques des renseignements que vous avez soumis au Site (par exemple, la ville où vous habitez).  Vous ne pouvez pas être identifié à partir desdites informations et ces dernières sont utilisées uniquement pour nous aider à fournir un service efficace sur le présent Site Web. Nous pouvons de temps à autre fournir à des tiers lesdites données non-personnelles ou rassemblées sous forme de statistiques à des fins d'utilisation en relation avec le présent Site Web.

Interaction entre vous et nous

Vos opinions nous intéressent et nous accordons une grande importance aux réactions de nos clients et visiteurs. Nous avons par conséquent mis en place des fonctionnalités de courriel.

Tenue de dossiers à jour

Nous avons pour objectif de tenir les informations que nous détenons à votre sujet le plus à jour possible. Si vous souhaitez consulter, modifier ou supprimer les renseignements que vous nous avez fournis, veuillez nous contacter ainsi qu'il est indiqué ci-dessous.

Sécurité de vos données personnelles

Nous accordons une grande importance à vos informations personnelles et nous nous assurerons par conséquent de garantir un niveau de protection suffisant. Dans cette optique, nous avons mis en œuvre une technologie et des politiques visant à protéger votre confidentialité contre tout accès non-autorisé et usage abusif et nous actualiserons lesdites mesures au fil de l'évolution de la technologie, selon les besoins.
Ces mesures comportent notamment, mais sans s’y limiter, un système de connexion HTTPS, un système de blocage du compte en cas de tentatives infructueuses de connexion, une traçabilité des sessions de connexion, un chiffrement des échanges de données, ainsi que diverses protections techniques logicielles et matérielles. 

Utilisation des informations personnelles que vous avez soumises à d'autres sites Web

Sur nos Sites Web, nous pouvons intégrer des liens vers d'autres Sites Web ou vous êtes orienté sur notre Site Web via un lien depuis un autre Site Web. Comme vous pouvez l'imaginer, nous ne pouvons pas être responsables des politiques et pratiques de confidentialité des autres Sites Web. Ledit contenu dépend de leurs conditions d'utilisation ainsi que de toutes directives et informations de confidentialité supplémentaires fournies au sujet de ladite utilisation sur leur Site Web. Nous vous conseillons de consulter la politique de chaque Site Web que vous visitez afin de mieux comprendre vos droits et obligations, plus particulièrement lorsque vous soumettez tout type de contenu sur lesdits Sites Web tiers. Veuillez contacter le propriétaire ou l'exploitant dudit Site Web si vous avez des préoccupations ou des questions.

Politique relative aux cookies

Nous utilisons le terme « cookies » pour désigner les cookies et autres technologies similaires couvertes par la Directive de l’UE sur la vie privée et les communications électroniques.

Qu'est-ce qu'un cookie ?

Les cookies sont des fichiers de données de petite taille que votre navigateur place sur votre ordinateur ou périphérique. Les cookies aident votre navigateur à parcourir un Site Web et les cookies mêmes ne peuvent pas collecter d'informations stockées sur votre ordinateur ou dans vos fichiers.  Lorsqu'un serveur utilise un navigateur Web pour lire des cookies, ces derniers peuvent aider un Site Web à fournir un service plus convivial. Pour protéger votre confidentialité, votre navigateur permet à un Site Web d'accéder uniquement aux cookies qu'il vous a déjà envoyés.

Pourquoi utilisons-nous des cookies ?

Nous utilisons des cookies pour en savoir plus sur votre interaction avec notre contenu et nous aider à améliorer votre expérience lorsque vous visitez notre Site Web. Les cookies mémorisent le type de navigateur que vous utilisez et les logiciels de navigation supplémentaires que vous avez installés et dans certains cas, votre parcours utilisateur. Ils mémorisent également vos préférences, comme la langue et la région, qui restent vos paramètres par défaut lorsque vous revenez sur le Site Web. Les cookies vous permettent également de noter des pages, de mémoriser les informations relatives à des formulaires que vous avez remplis, d’accéder à votre espace personnel, de mettre en œuvre des mesures de sécurité et de vous proposer des publicités adaptées à vos centres d’intérêts. Certains des cookies que nous utilisons sont des cookies de session, qui sont temporaires et disparaissent lorsque vous fermez votre navigateur. D'autres sont des cookies persistants, stockés sur votre ordinateur pendant une durée plus longue, mais qui n’excédera jamais 13 mois. S'agissant des cookies permettant de mesurer l'audience, la durée de conservation des informations n'excèdera pas six mois, au-delà les données seront rendues anonymes.

Comment les cookies tiers sont-ils utilisés ?

Pour certaines des fonctionnalités au sein de nos Sites Web, nous faisons appel à des fournisseurs tiers, par exemple, lorsque vous visitez une page contenant des vidéos incorporées depuis YouTube ou des liens vers ce Site Ces vidéos ou liens (et tout autre contenu de fournisseurs tiers) peuvent contenir des cookies tiers.  Des applications informatiques permettant de faciliter le partage de contenus avec d’autres personnes (« boutons » de réseaux sociaux tels que Facebook, Twitter…) peuvent également être intégrées sur notre Site. Ce type d’application peut permettre au réseau social de suivre votre navigation sur notre Site, dès lors que votre session au réseau social est ouverte sur votre ordinateur ou votre smartphone au moment où vous naviguez sur notre Site. Nous n'avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre Site et associées aux données personnelles dont ils disposent. Vous pouvez, si vous le souhaitez, consulter les politiques desdits Sites Web tiers pour obtenir des informations sur leur utilisation des cookies.

Comment rejeter et supprimer des cookies ?

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Modifications apportées à la présente politique

Nous pouvons de temps à autre apporter des modifications à la présente politique de confidentialité. Si nous apportons toute modification importante à la présente politique de confidentialité et à la manière dont nous utilisons vos données personnelles, nous afficherons lesdites modifications sur la présente page et nous nous efforcerons de vous signaler toute modification importante. Veuillez consulter régulièrement notre politique de confidentialité.

Comment nous contacter

Si vous souhaitez contacter Butagaz au sujet de notre politique de confidentialité, veuillez utiliser l’adresse suivante en précisant l’énergie concernée de manière à ce que nous puissions traiter au plus vite votre demande (êtes-vous client de gaz en citerne ? utilisateur de bouteilles de gaz ? consommateur de granulés de bois ? etc.) :